HOPITAUX DE PROXIMITE : 27/08/2010

Une mission pour accompagner la réorganisation de l'offre de soins

«Nous ne fermerons aucun hôpital de proximité», a martelé la ministre de la Santé, Roselyne Bachelot, lors de l'installation, le 26 août 2010, de la mission d'accompagnement de la réorganisation de...

LUTTE CONTRE L'EXCLUSION : 27/08/2010

Le revenu de solidarité s'ouvre (un peu) aux jeunes

«Solidarité, équité, autonomie». C'est au nom de ces trois valeurs que le ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives a justifié l'extension, à partir du 1er septembre 2010, du revenu de...

LUTTE CONTRE L'EXCLUSION : 27/08/2010

Foyers de travailleurs migrants : un besoin considérable de rénovation

Le 16ème rapport annuel du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées (HCLPD), rendu public en juillet 2010, est intitulé "Du foyer de travailleurs migrants à la résidence sociale :...

NOMINATION : JO du 02/09/2010

Fonds national de financement de la protection de l'enfance

Des membres du comité de gestion du Fonds national de financement de la protection de l'enfance, sont désignés par arrêté sur proposition de...

SANTÉ PUBLIQUE : JO du 02/09/2010

Fonctionnement du fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins et au financement des réseaux

Un décret, relatif au fonctionnement du fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins et au financement des réseaux, précise...

ETABLISSEMENTS DE SANTÉ : JO du 02/09/2010

Politique du médicament et dispositifs médicaux stériles

Un décret précise que la commission médicale d'établissement dans les établissements publics de santé ou la conférence médicale d'établissement...

AIDE AU SEJOUR IRREGULIER : Décision du 19/07/2010

Sanctions pénales

Sont conformes au droit communautaire les dispositions françaises tendant à sanctionner l'aide au séjour irrégulier à des fins non lucratives....

PREJUDICE : Décision du 02/07/2010

Evaluation

Le préjudice économique des ayants droit d'une victime peut comprendre le bénéfice des prestations sociales ou assurantielles équivalentes à celles...

LUTTE CONTRE L'EXCLUSION : 27/08/2010

Foyers de travailleurs migrants : un besoin considérable de rénovation

LUTTE CONTRE L'EXCLUSION : 26/08/2010

Emploi : les femmes davantage discriminées par leur lieu de résidence

LUTTE CONTRE L'EXCLUSION : 26/08/2010

Simulations de l'Insee : le RSA plus efficace que le RMI pour retrouver un emploi

PIERRE HENRY - DG DE FRANCE TERRE D'ASILE : 23/08/2010

«Les annonces sur la déchéance de nationalité masquent d'autres débats»

ADDICTIONS : 11/08/2010

« Le dispositif de réduction des risques fonctionne, mais il peut être amélioré »

HOPITAUX : 29/07/2010

Un sursis pour les petits services de chirurgie

17/06/2010 : PROTECTION DE L'ENFANCE

Le 2 octobre : briser le silence de l'inceste

17/06/2010 : PSYCHIATRIE

Les 27 et 28 septembre : du sanitaire au social, différences et convergences

17/06/2010 : SANTE PUBLIQUE

Du 29 septembre au 1er octobre : Journées nationales d'étude des directeurs des soins