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GUIDE : Juillet 2009

Cahier Pratique : Améliorer le confort d'été dans les établissements pour personnes âgées et handicapées

Avec l'appui de La Gazette Santé Social, la Direction générale de l'action sociale (DGAS) et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ont élaboré avec le bureau d'études ALPHEEIS un guide de conseils techniques et comportementaux sur le confort d'été à destination des gestionnaires d'établissements pour personnes âgées et handicapées.

L'objet de ce guide est d'aider les gestionnaires de ces établissements à répondre aux besoins spécifiques des personnes âgées et des personnes handicapées, en leur proposant un éventail de solutions, tant au niveau du bâtiment qu'au niveau des comportements humains, pour leur permettre d'améliorer la prise en compte du confort d'été dans leurs établissements.

Ainsi, ce guide vise principalement à :

• améliorer les connaissances des gestionnaires sur les solutions techniques, architecturales et comportementales qui permettent d'apporter des solutions au confort d'été dans les établissements, sans pour autant créer de besoins supplémentaires en hiver ;
• accompagner les gestionnaires dans leurs projets, en les informant sur les démarches à mettre en œuvre pour les aider à faire des choix éclairés parmi les solutions existantes sur le marché.

Il cible en premier lieu les bâtiments existants, qui constituent la plus grande part du parc (seul 1 % du parc est renouvelé chaque année.) et dont le confort d'été peut souvent être amélioré de manière significative.
Il donne également des conseils pour les bâtiments en projet et à venir, pour lesquels le confort d'été mérite d'être pris en compte très en amont dans le processus d'élaboration (programme).

Enfin, il rappelle les réglementations en vigueur pour les bâtiments existants et pour les bâtiments neufs.
La réglementation thermique et les textes réglementaires sur les débits de ventilation fixent un certain nombre d'exigences qui vont dans le sens d'un meilleur confort thermique et sanitaire (cf. Partie IV.b). En particulier, la réglementation thermique applicable aux constructions neuves et extensions de bâtiments (la réglementation thermique 2005 ou « RT 2005 ») impose des exigences croissantes sur le bâti (isolation...) et sur la performance énergétique des équipements (ventilation, climatisation...), afin d'améliorer le confort thermique tout en réduisant les consommations d'énergie. De même, la nouvelle réglementation thermique en vigueur pour les bâtiments existants (« RT ex »), qui s'applique à l'occasion des travaux de rénovation prévus par le maître d'ouvrage, fixe des exigences sur le bâti, ou sur les équipements remplacés.
Cependant, si les textes indiquent des performances minimales à atteindre, ils ne guident pas sur la démarche globale et sur les solutions à mettre en œuvre, notamment dans l'existant. C'est ce que ce guide propose de faire.

Mais il faut aussi tenir compte du fait que le monde du bâtiment évolue, la tendance étant d'aller vers des bâtiments qui consomment de moins en moins, qui intègrent les énergies renouvelables et qui ont un impact limité sur l'environnement et sur la santé humaine. C'est pourquoi ce guide invite à anticiper ces évolutions, en informant les acteurs concernés sur les démarches qui permettent d'aller au-delà de la réglementation actuellement en vigueur en termes de performance énergétique et de qualité environnementale et sanitaire des bâtiments (cf. Partie IV.c).

A qui est-il destiné ?
Le guide est destiné en priorité aux maîtres d'ouvrage publics et privés, aux gestionnaires d'établissements sociaux et médico-sociaux, à leurs tutelles (DDASS et conseil général), à l'assistance à maîtrise d'ouvrage (DDE, CETE - Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement, etc.) et à l'ensemble des acteurs concernés par la construction, par la rénovation ou par l'exploitation d'établissements accueillant des personnes âgées ou des personnes handicapées.

Les types d'établissements concernés sont :

• Les établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA, dont les logements-foyers) et pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). Ces établissements peuvent être de statut public (établissements autonomes, établissements rattachés à un établissement hospitalier ou à une commune) ou de statut privé (SARL, personne physique propriétaire, ou bien maisons de retraite à but non lucratif : associations, fondations...) ;
• Les établissements d'hébergement pour personnes handicapées (foyers d'accueil médicalisés, maisons d'accueil spécialisées, foyers occupationnels, foyers d'hébergement, foyers de vie). Sont visées prioritairement les structures hébergeant les personnes handicapées toute la journée (foyers occupationnels).

* Guide réalisé sous la direction de Sylviane Roger, architecte DPLG et conseiller technique à la DGAS, et Michel Carré, ingénieur au département Bâtiment et Urbanisme de l'ADEME.

Téléchargez notre Cahier Pratique [PDF - 1,4 Mo]

 

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