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INSERTION : Juin 2009

Le territoire de Belfort propose une alternative au RSA

Le contrat départemental d’accès à l’emploi permet un retour à l’emploi plus durable, grâce à un suivi du salarié et de l’employeur.

Après l’entrée en vigueur du revenu de solidarité active­ (RSA), le territoire­ de Belfort­ continue à croire que l’on peut mieux faire­. La preuve ? Le contrat départemental d’accès à l’emploi (CDAE), qu’il a lancé en 2005.

« Solutions définitives »

Ce contrat de six mois renouvelable une fois, destiné en priorité aux béné­ficiaires des minima sociaux­ mais accessible depuis l’an dernier à tout demandeur d’emploi, est signé­ par l’employeur, le salarié et le conseil général. Ce dernier verse­ le montant du RSA à l’entreprise, qui s’engage en contre­partie à employer­ la personne à temps plein, à la payer au Smic et à l’embaucher pour un mini­mum de six mois à l’issue du CDAE. « Pour les personnes qui n’ont pas travaillé depuis­ longtemps, le temps de travail peut toutefois être allégé », précise Martine­ ­Lallemand, ­chargée de mission CDAE au conseil général.

Ces exigences font toute la différence avec le RSA, qui se limite­ à une « compensation pour les emplois­ précaires, estime ­Etienne ­Petitmangin, directeur général adjoint­ du développement social, éducatif et culturel. Nous appliquerons le nouveau dispositif avec volon­tarisme, mais le CDAE restera notre­ outil pour trouver des solutions définitives ».

L’idée de ce contrat est née du constat d’échec du revenu minimum d’activité (RMA), raconte le DGA : « Même avec un contrat aidé, il reste délicat pour une entre­prise d’embaucher des personnes en grande difficulté. » Le CDAE repose­ donc sur un double accompagnement, du salarié et de l’employeur, par un conseiller unique qui, outre trois entretiens tripartites menés au cours des six mois, reste joignable à tout moment. Un ­suivi appré­cié des entreprises : dans ce département qui comptait fin mai environ 3 000 allo­cataires du RMI, 332 CDAE ont été signés depuis 2005, dont près de 50 n’ont donné­ lieu à aucune aide finan­cière, les sala­riés n’étant pas bénéficiaires­ de minima­ sociaux.

« Les demandes des employeurs sont multiples : elles vont du dossier de formation à un besoin de médiation lorsqu’il y a risque de conflit », explique Martine­ ­Bonnelles, conseil­lère emploi­-formation­-­insertion à la maison de l’information sur la formation et l’emploi (Mife) du territoire de Belfort. Etienne­ ­Petitmangin ajoute que « la durée du contrat permet souvent de surmonter deux freins à l’emploi : la mobilité et la garde d’enfants, des obstacles que l’on ne se donne pas les moyens de vaincre pour un CDD d’un mois ». C’est également un temps de formation, en interne­ ou en externe­, le conseiller se chargeant de monter les dossiers et de solliciter les finan­cements auprès du conseil régional et des organismes paritaires collecteurs agréés (Opca).

Un dispositif perfectible

Carole Bitebière, 38 ans, en CDAE depuis un an dans une entre­prise de peinture en bâtiment, s’étonne encore­ d’avoir réussi à décro­cher rapi­dement un premier emploi dans un secteur peu ouvert aux femmes. « Ce suivi m’a donné plus d’assurance, on ne me laissait pas tomber alors que je me lançais sans aucune­ expérience, après cinq semaines de stage à l’Afpa. » Son employeur, Christian­ ­Chaudey, reconnaît­ que le CDAE a été le coup de pouce qui l’a aidé à effectuer une embauche envisa­gée depuis longtemps.

Le dispositif reste perfectible : 20 % des CDAE sont rompus et la moitié seulement débouche sur un CDI ou un CDD de longue durée. « La situa­tion économique ne permet pas toujours de tenir ses engagements », reconnaît Martine Lallemand­. Le conseil général compte toutefois signer­ 200 nouveaux contrats cette année.

Caroline Lefebvre

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