Économie sociale et solidaire | 08/07/2019 par Eric Larpin © Jérôme_Rommé-Fotolia

Une étude conduite par le Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire et l’AVISE s’est penchée sur les politiques des métropoles dans le champ de l’économie sociale et solidaire. Elles sont devenues incontournables mobilisant différents outils en particulier les achats responsables et les clauses d’insertion. Avec une difficulté : faire la promotion d’un secteur transversal, qui doit s’appuyer pour avancer sur de multiples directions.

Dans moins d’un an, grandes villes et métropoles auront un nouveau visage. Quelle sera la place de l’ESS dans ce nouvel environnement? Les acteurs semblent pour le moment peu inquiets, même si la prise en mains de l’ESS par les collectivités locales est somme toute assez récente, comme l’ont rappelé celles qui ont participé cette semaine à la présentation de l’étude du RTES et de l’Avise : Métropoles, ESS et innovation sociale.

L’ESS résiste désormais aux alternances politiques

En effet, l’appropriation de l’ESS par les collectivités territoriales a été renforcée par la loi ESS de 2014 et encadrée par la loi Notre de 2015.

Certaines avaient anticipé le cadre législatif depuis les années 1990, au travers de leur politique d’insertion ou de coopération décentralisée, quand certaines autres comme la Métropole du Grand Paris n’ont toujours pas écrit leur feuille de route « Comme la politique publique nationale n’a pas été un long fleuve tranquille, les politiques publiques territoriales de l’ESS ont beau être récentes, on peut dire que les collectivités locales ont contribué à la fois à ancrer l’ESS, à définir son périmètre et à lui donner de la visibilité », explique le socio-économiste Laurent Fraisse.

On constate même que l’ESS résiste désormais aux alternances politiques. Des politiques spécifiques de l’ESS sont généralement maintenues, en dépit de la baisse des dotations et des réformes des compétences.

Un fort maillage

« Les Métropoles sont devenues incontournables avec les lois Maptam et Notre. Si elles n’ont pas la compétence ESS, l’ensemble de leurs compétences (développement économique, habitat, déchets, etc.) croise des filières où les entreprises de l’ESS sont omniprésentes.

Par ailleurs, les conseils régionaux doivent associer les métropoles à l’élaboration de leur SRDEII, qui lui-même doit avoir obligatoirement un volet ESS », a confirmé Mahel Coppey, vice-présidente de Nantes Métropole. Sandra Guilmin, chargée de mission ESS à l’Eurométropole de Strasbourg complète : « certaines métropoles, comme Strasbourg, ont tout de même conservé la compétence ESS. Certaines des communes qui composent la métropole l’ont aussi gardée. Ce qui fait un fort maillage ! ».

Marchés réservés

Comme l’indique l’étude, les métropoles utilisent des leviers communs. Les achats responsables et les clauses d’insertion demeurent un de leurs outils favoris. Depuis 2016, elles peuvent en particulier mettre en place des marchés réservés pour les structures ESS (comme elles le font déjà pour les entreprises adaptées ou les entreprises d’insertion).

C’est le cas depuis cette année à Orléans Métropole pour le marché réservé à un groupement solidaire de réemploi. Les Métropoles ayant un volant d’achats publics de plus de 100 millions d’euros doivent aussi mettre en place un Spaser, comme l’ont fait Bordeaux Métropole ou Nice Côte d’Azur, par exemple pour encourager les achats du commerce équitable.

Autres outils très en vogue : les appels à projets dédiés, la création de pépinières ou d’incubateurs d’entreprises de l’ESS, comme Kaelidoscoop à l’Eurométropole, Première brique à Toulouse Métropole ou Solilab à Nantes Métropole, l’accès au foncier pour les entreprises déjà existantes, l’entrée au capital de Scic comme Citiz à Grenoble Alpes Métropole ou la Métropolitaine de Services à Montpellier Méditerranée Métropole, l’aide aux réseaux d’accompagnement et de financement.

Un socle d’expérimentations et d’innovations

Les élus et les techniciens présents ont pointé la difficulté de faire la promotion d’un secteur transversal, qui doit s’appuyer pour avancer sur de multiples directions.

« Pour y remédier, nous allons mettre en place des référents ESS dans chaque direction », confie Fabienne Oré-Courregelongue, cheffe de service Innovation sociale à Bordeaux Métropole.

L’ESS doit aussi s’appuyer sur les autres échelons locaux et bien sûr sur des acteurs comme les CRESS. Mais elle perdure et peut désormais s’appuyer sur un socle d’expérimentations et d’innovations qui devrait la mettre à l’abri d’un bouleversement électoral en 2020.