La Gazette Santé Social - Site d’information destiné aux acteurs sanitaires et médico sociaux

Site d’information destiné aux acteurs sanitaires et médico sociaux

Mentions légales

Editeur:
Territorial SAS

Siège :
Antony Parc 2 – 10 place du Général de Gaulle,
La Croix de Berny
BP 20156
92 186 Antony Cedex

Bureaux :
« Le cube rouge »
140, rue René Rambaud
CS70215
38501 Voiron Cedex

Tél : 04.76.65.71.36
Mail : info@territorial.fr

SAS au capital de 1 259 907 EUR

RCS 404.926.958 Nanterre
N° TVA Intracommunautaire : FR 28 404.926.958
Principal actionnaire : INFO SERVICES HOLDING

Directeur de la publication : Isabelle André
Directeur des rédactions : Guillaume Doyen
Rédacteur en chef : Laurent Thoviste

Vous avez la possibilité de notifier la présence de tout contenu que vous estimez illicite dans les espaces de contribution du site à l’adresse : info@territorial.fr

Réalsiation graphique, intégration HTML, développement : Whodunit (www.whodunit.fr)
Contact web : cliquez ici

Conditions d’utilisation

  1. Le Service, sa structure générale, ainsi que son contenu, sont la propriété de l’Editeur.
    Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Le contenu du Service ne peut en aucune manière faire l’objet, même partiellement, d’aucun prêt, échange ou cession, à titre gratuit ou onéreux, d’aucune extraction totale ou partielle de données ; seules sont autorisées la visualisation sur écran et l’impression sur papier, au bénéfice exclusif de l’utilisateur et pour ses besoins propres. Toute autre utilisation est interdite, sauf autorisation préalable écrite de l’Editeur, sous peine de poursuites judiciaires.
  2. L’utilisation des données du Service est faite sous la seule responsabilité de l’utilisateur, la responsabilité de l’Editeur ne pouvant en aucun cas être recherchée en cas d’un quelconque préjudice ou dommage direct ou indirect tels que perte d’un marché, préjudice commercial ou perte de clientèle, résultant d’une quelconque inexactitude ou erreur d’indexation des données figurant dans le Service.
  3. L’Editeur se réserve le droit de radier un Utilisateur inscrit en cas de non-respect de l’une des clauses des présentes conditions générales ou en cas d’un usage excessif du service considéré comme susceptible d’être le résultat d’une utilisation illicite.Dans ce cas, l’Editeur en informera l’utilisateur, sans préjudice de toute réclamation au titre de dommages-intérêts.

Hébergeur

Online SAS/Iliad Datacenter

SAS au capital de 214 410,50 €

RCS PARIS 433 115 904

Siège social : 8 Rue de la Ville l’Evêque 75008 PARIS

Tél : 01 73 50 31 75